Mentions Légales
MENTIONS LÉGALES
L’éditeur du site https://www.atelierma-creations.fr/ est :
Atelier MA
MicroEntreprise représentée par Madame Sophie Marie DECHAMBRE en qualité d’auto-entrepreneur
Le siège est situé au 100 chemin des Pies 26770 Taulignan
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Immatriculation auprès de la CMA Drôme sous le numéro 880 960 976 00012
Le représentant légal est :
Madame Sophie Marie DECHAMBRE
Adresse : 100 chemin des Pies 26770 Taulignan
Tél : +33 (0)6 83 28 01 67
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L’hébergement du site internet https://www.atelierma-creations.fr/ est assuré par :
www.ovh.com – 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix
Le développement du site est réalisé par : LDvlop (www.LDvlop.fr)
Le responsable de publication est le représentant légal : Sophie Dechambre.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site (notamment tous les éléments graphiques, sonores, textuels) ainsi que la présentation des produits, sont la propriété exclusive de « Atelier MA ».
L’internaute s’interdit formellement, en conséquence, de procéder à toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, de tout élément particulier faisant partie intégrante du site.
Toutes reproductions et représentations du site www.atelierma-creations.fr sont soumises à l’accord exprès et préalable de son représentant légal. Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse, spéciale et écrite délivrée par le représentant légal.
La dénomination « Atelier MA » a fait l’objet d’un dépôt de marque auprès de l’INPI (marque n°xxx). En conséquence, toute reproduction de cette marque, non autorisée par son représentant légal constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles.
L’internaute s’interdit donc de porter toute atteinte à la marque «Atelier MA». Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de « Atelier MA », à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de son représentant légal.
RESPONSABILITÉ DE « Atelier MA »
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
Malgré tous les soins d'usage apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. « Atelier MA » ne peut néanmoins garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site et la responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en aucune circonstance en cas d'éventuelles erreurs. Si vous en constatez, merci de le signaler par courrier électronique à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. afin que nous procédions aux rectifications correspondantes.
La responsabilité de « Atelier MA » ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au Site.
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